Ressources externes

Code du sport (Légifrance, 2023)

Recommandations sanitaires et sociales

L’Activité physique, votre meilleur alliée santé (HAS, 2022)

Recommandations sanitaires et sociales

La prescription d’activité physique adaptée (APA) (HAS, 2022)

Proposition de résolution pour la création d'une Agence Gouvernementale (Assemblée Nationale, 2021)

Recommandations sanitaires et sociales

Bénévoles : encourager l’engagement des personnes soignées ou accompagnées (HAS, 2020)

Etudes des pratiques

Évaluation de l’efficacité et de la sécurité́ de la Sophrologie (INSERM, 2020)

Etudes des pratiques

Évaluation des médicaments homéopathiques soumis à la procédure d’enregistrement prévue à l’article L.5121-13 DU CSP (HAS, 2019)

Rapports institutionnels

La médiation en santé pour les personnes éloignées des systèmes de prévention et de soins (HAS, 2017)

Recommandations sanitaires et sociales

Fiche Mémo en chiropraxie (HAS/AFC, 2017)

Etudes des pratiques

Évaluation de l’efficacité de la pratique de l’hypnose (INSERM, 2015)

Etudes des pratiques

Évaluation de l’efficacité et de la sécurité de l’acupuncture (INSERM, 2014)

Rapports institutionnels

Académie de médecine : Thérapies complémentaires — acupuncture, hypnose, ostéopathie, tai-chi (Académie de médecine, 2013)

Rapports institutionnels

Stratégie de l'OMS pour la médecine traditionnelle (OMS, 2014-2023)

Etudes des pratiques

Évaluation de l’efficacité de la pratique de l’ostéopathie (INSERM, 2012)

Recommandations sanitaires et sociales

Pratique de la socio-esthétique auprès de patients en grande souffrance à l’hôpital (Ministère de la Santé, 2011)

Etudes des pratiques

Évaluation de l’efficacité de la pratique de la chiropratique (INSERM, 2011)

Rapports institutionnels

Développement de la prescription de thérapeutiques non médicamenteuses validées (HAS, 2011)

Décret n° 2011-32 du 7 janvier 2011 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de la chiropraxie (Légifrance, 2011)

Arrêté du 2 novembre 2009 fixant la liste des diplômes permettant l'exercice des actes d'acupuncture par les sages-femmes. (Légifrance, 2009)

Recommandations sanitaires et sociales

Ouverture de l’établissement à et sur son environnement (ANESM, 2008)

Décret n° 2007-435 du 25 mars 2007 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie (Légifrance, 2007)

Etudes des pratiques

Étude documentaire sur les professions d’ostéopathe et de chiropracteur en Europe : Belgique, Royaume Uni, Suède, Suisse (HAS et CEMCA Eval, 2006)

Décret n°2006-352 du 20 mars 2006 relatif aux compléments alimentaires (Légifrance, 2006)

Recommandations sanitaires et sociales

L’Accompagnement des personnes en fin de vie et de leurs proches : à L’initiative du Ministre de la Santé (HAS, 2004)

Rapports institutionnels

Médecines complémentaires a l'assistance publique - Hôpitaux de Paris (2012)

Rapports institutionnels

56eme assemblée mondiale de la santé : médecine traditionnelle (OMS, 2003)

Rapports institutionnels

Stratégie de l'OMS pour la médecine traditionnelle (OMS, 2002-2005)

Résolution MCA europe 1999 : Une approche européenne des médecines non conventionnelles (Légifrance, 1999)

Résolution sur le statut des médecines non conventionnelles (Parlement Européen, 1997)

Arrêté du 29 avril 1988 fixant la réglementation et la liste des capacités de médecine (Légifrance, 1988)

Etudes des pratiques

Évaluation de l’efficacité et de la sécurité́ de la Sophrologie (INSERM, 2020)

Etudes des pratiques

Évaluation des médicaments homéopathiques soumis à la procédure d’enregistrement prévue à l’article L.5121-13 DU CSP (HAS, 2019)

Etudes des pratiques

Évaluation de l’efficacité de la pratique de l’hypnose (INSERM, 2015)

Etudes des pratiques

Évaluation de l’efficacité et de la sécurité de l’acupuncture (INSERM, 2014)

Etudes des pratiques

Évaluation de l’efficacité de la pratique de l’ostéopathie (INSERM, 2012)

Etudes des pratiques

Évaluation de l’efficacité de la pratique de la chiropratique (INSERM, 2011)

Etudes des pratiques

Étude documentaire sur les professions d’ostéopathe et de chiropracteur en Europe : Belgique, Royaume Uni, Suède, Suisse (HAS et CEMCA Eval, 2006)

Code du sport (Légifrance, 2023)

Proposition de résolution pour la création d'une Agence Gouvernementale (Assemblée Nationale, 2021)

Décret n° 2011-32 du 7 janvier 2011 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de la chiropraxie (Légifrance, 2011)

Arrêté du 2 novembre 2009 fixant la liste des diplômes permettant l'exercice des actes d'acupuncture par les sages-femmes. (Légifrance, 2009)

Décret n° 2007-435 du 25 mars 2007 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie (Légifrance, 2007)

Décret n°2006-352 du 20 mars 2006 relatif aux compléments alimentaires (Légifrance, 2006)

Résolution MCA europe 1999 : Une approche européenne des médecines non conventionnelles (Légifrance, 1999)

Résolution sur le statut des médecines non conventionnelles (Parlement Européen, 1997)

Arrêté du 29 avril 1988 fixant la réglementation et la liste des capacités de médecine (Légifrance, 1988)

Rapports institutionnels

La médiation en santé pour les personnes éloignées des systèmes de prévention et de soins (HAS, 2017)

Rapports institutionnels

Académie de médecine : Thérapies complémentaires — acupuncture, hypnose, ostéopathie, tai-chi (Académie de médecine, 2013)

Rapports institutionnels

Stratégie de l'OMS pour la médecine traditionnelle (OMS, 2014-2023)

Rapports institutionnels

Développement de la prescription de thérapeutiques non médicamenteuses validées (HAS, 2011)

Rapports institutionnels

Médecines complémentaires a l'assistance publique - Hôpitaux de Paris (2012)

Rapports institutionnels

56eme assemblée mondiale de la santé : médecine traditionnelle (OMS, 2003)

Rapports institutionnels

Stratégie de l'OMS pour la médecine traditionnelle (OMS, 2002-2005)

Recommandations sanitaires et sociales

L’Activité physique, votre meilleur alliée santé (HAS, 2022)

Recommandations sanitaires et sociales

La prescription d’activité physique adaptée (APA) (HAS, 2022)

Recommandations sanitaires et sociales

Bénévoles : encourager l’engagement des personnes soignées ou accompagnées (HAS, 2020)

Recommandations sanitaires et sociales

Fiche Mémo en chiropraxie (HAS/AFC, 2017)

Recommandations sanitaires et sociales

Pratique de la socio-esthétique auprès de patients en grande souffrance à l’hôpital (Ministère de la Santé, 2011)

Recommandations sanitaires et sociales

Ouverture de l’établissement à et sur son environnement (ANESM, 2008)

Recommandations sanitaires et sociales

L’Accompagnement des personnes en fin de vie et de leurs proches : à L’initiative du Ministre de la Santé (HAS, 2004)