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Etudes des pratiques
Textes de loi
Rapports institutionnels
Recommandations sanitaires et sociales
Textes de loi
Code du sport (Légifrance, 2023)
Recommandations sanitaires et sociales
L’Activité physique, votre meilleur alliée santé (HAS, 2022)
Recommandations sanitaires et sociales
La prescription d’activité physique adaptée (APA) (HAS, 2022)
Textes de loi
Proposition de résolution pour la création d'une Agence Gouvernementale (Assemblée Nationale, 2021)
Recommandations sanitaires et sociales
Bénévoles : encourager l’engagement des personnes soignées ou accompagnées (HAS, 2020)
Etudes des pratiques
Évaluation de l’efficacité et de la sécurité́ de la Sophrologie (INSERM, 2020)
Etudes des pratiques
Évaluation des médicaments homéopathiques soumis à la procédure d’enregistrement prévue à l’article L.5121-13 DU CSP (HAS, 2019)
Rapports institutionnels
La médiation en santé pour les personnes éloignées des systèmes de prévention et de soins (HAS, 2017)
Recommandations sanitaires et sociales
Fiche Mémo en chiropraxie (HAS/AFC, 2017)
Etudes des pratiques
Évaluation de l’efficacité de la pratique de l’hypnose (INSERM, 2015)
Etudes des pratiques
Évaluation de l’efficacité et de la sécurité de l’acupuncture (INSERM, 2014)
Rapports institutionnels
Académie de médecine : Thérapies complémentaires — acupuncture, hypnose, ostéopathie, tai-chi (Académie de médecine, 2013)
Rapports institutionnels
Stratégie de l'OMS pour la médecine traditionnelle (OMS, 2014-2023)
Etudes des pratiques
Évaluation de l’efficacité de la pratique de l’ostéopathie (INSERM, 2012)
Recommandations sanitaires et sociales
Pratique de la socio-esthétique auprès de patients en grande souffrance à l’hôpital (Ministère de la Santé, 2011)
Etudes des pratiques
Évaluation de l’efficacité de la pratique de la chiropratique (INSERM, 2011)
Rapports institutionnels
Développement de la prescription de thérapeutiques non médicamenteuses validées (HAS, 2011)
Textes de loi
Décret n° 2011-32 du 7 janvier 2011 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de la chiropraxie (Légifrance, 2011)
Textes de loi
Arrêté du 2 novembre 2009 fixant la liste des diplômes permettant l'exercice des actes d'acupuncture par les sages-femmes. (Légifrance, 2009)
Recommandations sanitaires et sociales
Ouverture de l’établissement à et sur son environnement (ANESM, 2008)
Textes de loi
Décret n° 2007-435 du 25 mars 2007 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie (Légifrance, 2007)
Etudes des pratiques
Étude documentaire sur les professions d’ostéopathe et de chiropracteur en Europe : Belgique, Royaume Uni, Suède, Suisse (HAS et CEMCA Eval, 2006)
Textes de loi
Décret n°2006-352 du 20 mars 2006 relatif aux compléments alimentaires (Légifrance, 2006)
Recommandations sanitaires et sociales
L’Accompagnement des personnes en fin de vie et de leurs proches : à L’initiative du Ministre de la Santé (HAS, 2004)
Rapports institutionnels
Médecines complémentaires a l'assistance publique - Hôpitaux de Paris (2012)
Rapports institutionnels
56eme assemblée mondiale de la santé : médecine traditionnelle (OMS, 2003)
Rapports institutionnels
Stratégie de l'OMS pour la médecine traditionnelle (OMS, 2002-2005)
Textes de loi
Résolution MCA europe 1999 : Une approche européenne des médecines non conventionnelles (Légifrance, 1999)
Textes de loi
Résolution sur le statut des médecines non conventionnelles (Parlement Européen, 1997)
Textes de loi
Arrêté du 29 avril 1988 fixant la réglementation et la liste des capacités de médecine (Légifrance, 1988)
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